Facebook Twitter YouTube LinkedIn RSS
    En ce moment
    • Ufal INFO n°88 – Dossier : Démocratie : il reste la démocratie sanitaire
    • Dérives communautaristes à Grenoble
    • Laïkino #34 : Le handicap
    • Laïkino #33 : Agnès VARDA
    • Laïkino #32 : La vieillesse au cinéma
    Facebook Twitter LinkedIn YouTube RSS
    UFAL
    • À propos
      • Qu’est-ce que l’UFAL ?
        • Une association familiale
        • Les principes de l’UFAL
        • Les actions de l’UFAL
        • Les commissions de l’UFAL
        • En savoir plus
      • Rapports d’orientation
        • Rapport 2019-2021
        • Rapport 2016-2018
        • Rapport 2014-2015
      • Organigramme de l’UFAL
        • Le secrétariat
        • Le bureau national
        • Le Conseil d’administration
        • L’équipe du siège
      • Les implantations de l’UFAL
        • L’organisation du réseau
        • Carte des UFAL locales
      • Nos partenaires
        • Organismes partenaires et amis
        • Partenaires commerciaux
    • Nos pôles thématiques
      1. Laïcité
      2. Familles
      3. École
      4. Santé – Protection sociale
      5. Logement
      6. Écologie
      7. Féminisme et questions de genre
      8. Jeunesse
      9. Autres sujets
      Featured
      1 avril 2022

      Publication du 6e rapport  « Pour la laïcité, pour la République » du Collectif laïque national

      Recent

      Dérives communautaristes à Grenoble

      Publication du 6e rapport  « Pour la laïcité, pour la République » du Collectif laïque national

      Ne laissons pas remettre en cause la neutralité du sport !

    • Nos actions
      • Agenda
      • Interventions en milieu scolaire
      • Une complémentaire santé solidaire et accessible
      • Les campagnes de l’UFAL
        • Appel aux dons en soutien aux laïques bangladais
        • Pour le droit de blasphème sur tout le territoire de la République
        • Non à l’injustice fiscale
        • Contre le financement public de Civitas
        • Laïcité sans exceptions
        • Parler français
      • Les événements nationaux
        • Université Populaire Laïque 2022
        • Semaine de la laïcité 2021
        • Université Populaire Laïque 2019
        • Programme de la Semaine de la laïcité 2018
        • Université Populaire Laïque 2017
        • Table ronde pour les 70 ans de la Sécurité sociale
        • Conférence « Laïcité, liberté : même combat ! »
        • Colloque « Pour un accès universel aux soins »
        • Colloque « Repenser la filiation : un enjeu de progrès »
      • Revue de Presse
    • Participer !
      • Adhérer à l’UFAL
      • Faire un don à l’UFAL
      • La boutique militante
      • Outils pour les militants de l’UFAL
    • Nos médias
      • Recevoir UFAL Flash
      • Le journal trimestriel UFAL Info
      • Laïcidade, la voix laïque et sociale
      • Cause Républicaine, revue semestrielle
    • Nous contacter
      • L’UFAL nationale
      • Les UFAL locales
    UFAL
    Vous êtes ici :Home»Santé - Protection sociale»Le libre-échangisme, machine de guerre contre les systèmes de protection sociale
    Santé - Protection sociale

    Le libre-échangisme, machine de guerre contre les systèmes de protection sociale

    Bernard CassenBy Bernard Cassen21 avril 201010 Mins Read
    Facebook Twitter LinkedIn Email WhatsApp

    Il y a toujours un temps de retard entre le vote des traités ou des lois, leur mise en œuvre et la perception qu’en ont ensuite les citoyens. C’est la loi du genre, mais cela peut aussi être une tactique délibérée pour avancer masqué dans des domaines sensibles.
    C’est effectivement ce qui s’est passé avec la plupart des décisions européennes de libéralisation tous azimuts, dont on n’a mesuré les effets désastreux que bien longtemps après leur adoption. La quasi totalité des responsables politiques se réclamant de la gauche de gouvernement le savent parfaitement, mais rares sont ceux disposés à l’admettre publiquement. Cela reviendrait en effet pour eux à abjurer ce qu’ils ont encensé, à faire leur autocritique publique et à sortir du « politiquement correct européen » hors duquel on nous serine que toute ambition présidentielle est par avance vouée à l’échec en France.
    Heureusement, les libéraux n’ont pas de ces pudeurs. Eux, au moins, n’hésitent pas à afficher la couleur. Pour celles et ceux qui ont voté le traité de Maastricht en 1992, je vais citer les propos, tenus en 1999, d’une personnalité éminente qui, au début des années 1990, avait imposé ses vues aux négociateurs dudit traité. En particulier à la France de François Mitterrand, de Michel Rocard et de Pierre Bérégovoy. Il s’agit de M. Hans Tietmeyer, alors président de la Bundesbank, dont la Banque centrale européenne n’est que la transposition, en plus « indépendant » encore, au niveau européen.
    Répondant, à la fin août 1999, à la veille de son départ à la retraite, à une question qui lui était posée sur les conséquences sociales de la récente mise en place de l’euro, le patron de la « Buba » s’exprimait ainsi  : « L’homme de la rue n’en est pas conscient. Tout le monde ne comprend pas encore de quoi il s’agit ». Pour la gouverne de l’« homme de la rue », ce modèle de banquier central auquel Jean-Claude Trichet s’évertue de ressembler, mettait ensuite carrément les pieds dans le plat. Que l’on en juge : « La concurrence entre les systèmes de protection sociale sera plus forte, pas seulement vis à vis du monde non européen, mais aussi à l’intérieur de l’Europe… Il faut de la concurrence entre les systèmes fiscaux, tout comme entre les systèmes de protection sociale nationaux… Il n’y aura pas de retour en arrière, c’est définitif » (1)International Herald Tribune, 23 août 1999..
    L’un des mérites de cette déclaration-vérité est de rappeler que la mise en concurrence des systèmes de protection sociale et de fiscalité – ce qui, en clair, signifie leur alignement vers le bas – est d’abord intra-européenne avant d’être planétaire. Nulle surprise à cela. L’Union européenne (UE), et cela dès le traité de Rome de 1957, lorsqu’elle s’appelait CEE, a toujours aspiré à se diluer dans un marché unique mondial, malgré les gigantesques écarts de développement entre nations et continents.
    Les libertés dites « fondamentales » de l’UE, telles qu’elles sont rappelées dans, entre autres – et c’est un comble – le préambule de la Charte des droits sociaux fondamentaux annexée au traité de Lisbonne (libertés de circulation des capitaux, des biens et des services, auxquelles il faut ajouter celle des personnes) n’ont rien de spécifiquement européen. Elles ont valeur universelle. On les retrouve dans les chartes des deux principales organisations internationales de ce que j’appellerai volontiers l’Internationale libérale : le Fonds monétaire international (FMI) et l’Organisation mondiale du commerce (OMC).
    Une parenthèse à ce sujet : en d’autres temps, en France, se trouver à la tête de ces deux institutions, honnies des mouvements sociaux du monde entier, aurait été jugé incompatible avec l’appartenance à quelque formation politique progressiste que ce soit. Ce n’est plus le cas aujourd’hui. On voit le grand bond en arrière effectué en trois décennies. Il est pour le moins insolite de condamner l’ « ouverture » de Nicolas Sarkozy à des personnalités prétendument « de gauche » et, dans le même temps, de se féliciter d’en voir d’autres, tout autant « de gauche », si l’on ose également utiliser cette expression dans leur cas, occuper les postes de commande qui leur ont été concédés par les gouvernements piliers de la mondialisation libérale, en premier lieu par celui des États-unis.
    Les Dominique Strauss-Kahn et Pascal Lamy sont au système capitaliste globalisé ce que les Bernard Kouchner et Eric Besson sont, mais cent crans au-dessous, au système sarkozyste national. Je réclame donc l’indulgence pour ces ministres qui, eux au moins, ont la décence de ne plus être titulaires de la carte d’un parti de gauche.
    Il ne faut pas être Prix Nobel d’économie pour comprendre qu’il existe une radicale contradiction entre, d’un côté, l’ouverture internationale en matière financière et commerciale – le libre-échangisme, pris au sens générique -, et, d’un autre côté, la pérennité des systèmes de protection sociale nationaux.
    Le premier article du Code français de la Sécurité sociale affirme que « l’organisation de la Sécurité sociale est fondée sur le principe de solidarité nationale ». Cette solidarité s’exprime par le devoir de s’acquitter de prélèvements dits obligatoires, en l’occurrence de cotisations et d’impôts. La logique du système libre-échangiste est de laminer ces sources de financement, et donc de saper les fondements de la solidarité.
    Les mécanismes sont connus de tous. Les cotisations sociales sont dépendantes à la fois du nombre de personnes employées à un moment donné et du niveau des salaires. Or le libre-échange détruit les emplois aussi bien au Sud qu’au Nord. Ce n’est pas moi qui le dis, mais l’organisation-sœur du FMI, la Banque mondiale elle-même. Dans un rapport publié en 2003 (2)M. Rama, Globalization and Workers in Developing Countries, World Bank, Washington DC, 2003. et qui est cité dans un document de l’ONG War on Want au titre explicite (Trading Away Our Jobs, c’est-à-dire « Comment le commerce emporte nos emplois »), l’auteur écrit : « Pendant les périodes de libéralisation du commerce, on peut s’attendre à ce que le rythme de destruction des emplois soit plus rapide que celui de création des emplois. La globalisation pourrait donc être associée à une augmentation du taux de chômage ».
    Même la Commission européenne est obligée de reconnaître cette évidence, malheureusement corroborée par l’expérience quotidienne des fermetures d’entreprises et des délocalisations. Dans son rapport de 2006 sur la création d’un Fonds européen d’ajustement à la globalisation – d’un montant dérisoire de 3,5 milliards d’euros sur 7 ans –, elle écrit que la libéralisation commerciale « entraîne des licenciements à grande échelle » et la « détérioration des conditions d’emploi »dans l’Union européenne.
    J’ai préféré citer des sources d’une orthodoxie irréprochable pour rappeler la corrélation libre-échange/ chômage que des auteurs comme Jean-Luc Gréau, Hakim El Karoui, Emmanuel Todd et Jacques Sapir avaient de toute manière brillamment démontrée ces dernières années.
    Donc, davantage de chômeurs, mais aussi stagnation, voire baisse des revenus salariaux dans les secteurs exposés à la concurrence internationale. Je ne reviens pas ici sur l’articulation libre-échange/ déflation salariale établie, entre autres, par les travaux de Jacques Sapir. Le résultat est sans appel : les rentrées fournies par les cotisations salariales ne peuvent qu’être tendanciellement orientées à la baisse.
    Restent les impôts. Mais, là aussi, la libéralisation totale des mouvements de capitaux et les paradis fiscaux sont de puissants outils pour la recherche du « moins-disant fiscal », que ce soit pour les entreprises ou pour les particuliers. Je ne crois pas qu’il se trouve beaucoup de personnes prenant au sérieux la prétendue lutte de l’OCDE ou du G-20 contre ces centres « off-shore » qui sont autant de refuges de la délinquance, voire de la criminalité financière organisée.
    L’UE n’est pas crédible dans ce domaine. Non seulement certains de ses membres à part entière sont eux-mêmes des paradis fiscaux spécialisés dans des niches particulières (Autriche, Chypre, Irlande, Luxembourg notamment, mais les territoires ou micro-Etats sur lesquels ils exercent leur juridiction en dernier ressort (îles anglo-normandes, Andorre, Monaco, San Marin, etc.) ne vivent que du non-droit fiscal.
    Même sans l’existence de ses paradis fiscaux, l’UE offrirait de belles possibilités aux réfractaires au fisc en raison des disparités d’imposition entre pays membres. C’est l’argument utilisé par Nicolas Sarkozy pour justifier le bouclier fiscal.
    Hans Tietmeyer nous avait prévenus : la concurrence entre les systèmes fiscaux et donc, par ce biais, entre les systèmes de protection sociale n’est pas une exception, mais bien la règle dans l’UE. C’est pourquoi tout discours sur l’avenir des retraites, pour prendre un exemple d’actualité, relève du tour de passe-passe s’il ne prend pas en compte les logiques européennes qui, toutes, ont pour conséquence l’assèchement des ressources fiscales et salariales destinées à la protection sociale.
    Rétrospectivement, on mesure la faute historique majeure commise par François Mitterrand en 1988 lorsqu’il avait renoncé à exiger une directive sur l’harmonisation de la fiscalité de l’épargne comme condition de l’adoption de la directive sur la libéralisation des mouvements de capitaux. Mitterrand préférait une Europe libérale à pas d’Europe du tout. Trente ans après, nous avons effectivement le libéralisme au pouvoir partout, et presque pas d’Europe, sauf pour libéraliser encore davantage. Le cas de la Grèce est édifiant à cet égard.
    Résumons-nous : le libre-échangisme est une machine de guerre contre la protection sociale, et les politiques européennes en constituent un rouage redoutable. Maintenant une question : quel parti ou syndicat aura l’honnêteté et le courage de le dire tout haut ? Qui prendra le risque de se faire taxer de « protectionniste » ou d’ « anti-européen » par des médias entre les mains des grands intérêts financiers et industriels, voire par des responsables politiques répétant comme des perroquets une vulgate apprise à Sciences-Po ou à HEC ?
    Pour ces timorés en mal de références alternatives, mais indiscutables, on suggèrera de prendre appui sur un texte étonnant et peu connu : la Déclaration de Philadelphie, première Déclaration internationale des droits à vocation universelle, proclamée le 10 mai 1944, quelques semaines avant les accords de Bretton Woods et quatre ans avant la Déclaration universelle des droits de l’homme. Ce texte, auquel Alain Supiot consacre un livre à lire absolument (3)Alain Supiot, L’Esprit de Philadelphie, Seuil, Paris, 2010., se présentait comme une Déclaration concernant les buts et objectifs de l’Organisation internationale du travail (OIT).
    Près de 70 ans après, ce texte est d’une actualité aussi brûlante que celui du programme du Conseil national de la Résistance en France, adopté le 15 mars 1944, et dont le Medef réclame la mise à l’Index. Altermondialiste avant la lettre, la Déclaration affirme que « le travail n’est pas une marchandise » ; elle pose la nécessité de la « sécurité économique » et indique que la justice sociale est « le but central de toute politique nationale et internationale ». C’est-à-dire exactement l’inverse des principes du néolibéralisme. Voilà un texte à brandir aujourd’hui et à confronter aux prétendues « libertés » des traités européens qui constituent le carcan dans lequel doivent s’inscrire les politiques nationales.
    Se poser la « question européenne » devrait être un préalable à toute réflexion sur la protection sociale. On n’en prend pas actuellement le chemin. Mais cette omerta ne pourra durer indéfiniment. Arrivera bien un jour le moment où les citoyens se rendront compte qu’on les a enfermés comme des mouches dans un bocal de verre européen sur les parois duquel ils butent en permanence. Et grande sera alors la tentation de briser le bocal. Le rôle des responsables politiques devrait être de délivrer les citoyens de ce bocal plutôt que d’avoir à en ramasser après-coup les fragments épars.

    (Communication au colloque « Convergences pour dépasser le libre-échange » organisé le 10 avril à Paris par l’association Un monde d’avance. La gauche décomplexée.)

    Print Friendly, PDF & Email

    Partager :

    • Tweet
    • Telegram
    • WhatsApp

    Note(s)[+]

    Note(s)
    ↑1 International Herald Tribune, 23 août 1999.
    ↑2 M. Rama, Globalization and Workers in Developing Countries, World Bank, Washington DC, 2003.
    ↑3 Alain Supiot, L’Esprit de Philadelphie, Seuil, Paris, 2010.
    Acta Agence régionale de santé (ARS) Alain colloque Comprendre Edito Entreprise Europe Européennes fiscalité Formation Gouvernement Impôts IPES Justice Liberté Medef néolibéralisme OCDE Présidentielle Protection sociale rentrée Retraites Sarkozy secteurs Sécurité Sociale traité de Lisbonne Union européenne
    Bernard Cassen

    Articles liés

    Citoyennes, citoyens, votez pour le candidat opposé à l’extrême droite, quoi qu’il en coûte !

    Sans les Comités de protection des personnes et la loi Jardé, demain, tous cobayes !

    Les patients inclus dans les essais cliniques les plus à risque, seront moins protégés.

    Comments are closed.

    UFAL Flash

    Formulaire d'inscription à UFAL Flash, la lettre d'information de l'UFAL

    Carte des UFAL locales et départementales

    Voir en plein écran

    Évènements à venir
    Juin
    1
    mer
    14 h 00 min [France Assos Santé] RU et certi... @ Webinaire
    [France Assos Santé] RU et certi... @ Webinaire
    Juin 1 @ 14 h 00 min – 16 h 00 min
    [France Assos Santé] RU et certification : agir pour la qualité des soins, 1er juin, webinaire @ Webinaire
    Invitation au webinaire « RU et certification : agir pour la qualité des soins » qui aura lieu le 1er juin, de 14h00 à 16h00 Destiné aux représentants des usagers en établissements de santé, ce
    Juin
    2
    jeu
    10 h 00 min Permanences d’accès aux droits a... @ Maison des associations
    Permanences d’accès aux droits a... @ Maison des associations
    Juin 2 @ 10 h 00 min – 12 h 00 min
    Permanences d'accès aux droits avec l'Ufal du Calaisis @ Maison des associations
    L’Ufal du Calaisis vous reçoit à sa permanence d’accès aux droits un jeudi par mois Contact : 06 31 33 51 96 ufalducalaisis@gmail.com Permanences gratuites d’aide à la constitution de dossier CAF, Sécu, Mutuelle ;
    Juin
    14
    mar
    14 h 00 min [France Assos Santé] Entrepôts d... @ Webinaire
    [France Assos Santé] Entrepôts d... @ Webinaire
    Juin 14 @ 14 h 00 min – 16 h 00 min
    [France Assos Santé] Entrepôts de données de santé : échanges sur l'information des usagers et l'opposition, 14 juin, webinaire @ Webinaire
    Entrepôts de données de santé : échanges sur l’information des usagers et l’opposition 14 juin 14h-16h Pour vous inscrire et recevoir votre lien de connexion >> Cliquez ici << Retrouvez le programme ci-dessous et sur
    Juin
    30
    jeu
    10 h 00 min [France Assos Santé] AG 30 juin,... @ Paris
    [France Assos Santé] AG 30 juin,... @ Paris
    Juin 30 @ 10 h 00 min – 17 h 00 min
    [France Assos Santé] AG 30 juin, Paris @ Paris
    L’Assemblée générale de France Assos Santé aura lieu le 30 juin à Paris.   Partager :TweetTelegramWhatsApp
    Juil
    1
    ven
    14 h 00 min UPL 2022 : du 1er au 3 juillet à... @ CHEOPS
    UPL 2022 : du 1er au 3 juillet à... @ CHEOPS
    Juil 1 @ 14 h 00 min – Juil 3 @ 12 h 30 min
    UPL 2022 : du 1er au 3 juillet à Limoges @ CHEOPS
    Université Populaire Laïque 2022 à Limoges : réservez vite vos places ! L’UPL 2022 aura lieu à Limoges du 1er au 3 juillet. Du vendredi midi au dimanche midi. L’endroit retenu tant pour l’hébergement, la
    Voir le calendrier
    Ajouter
    • Ajouter au calendrier Timely
    • Ajouter à Google
    • Ajouter à Outlook
    • Ajouter au calendrier Apple
    • Ajouter à un autre calendrier
    • Exporter vers XML
    Facebook Twitter YouTube LinkedIn RSS
    Mentions légales

    Type above and press Enter to search. Press Esc to cancel.

     

    Chargement des commentaires…